Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Mme Joublot 300 rue de Cailly 76230 Quincampoix, inscrit sous le numéro SIRET 800 287 310 00018 et d’autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après  » le client  » souhaitant procéder à un achat via le site Internet de www.frivolite.fr .

 

Objet:

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’entreprise Joublot et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site www.frivolite.fr, que le client soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par www.frivolite.fr.

www.frivolite.fr se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

 

Prix:

Les prix indiqués sur le site sont en euros. Ils ne comprennent pas les frais d’envoi.

Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur nos produits.

www.frivolite.fr se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.frivolite.fr le jour de la commande sera le seul applicable au client.

 

Paiement:

Les paiements s’effectuent :

– par carte bancaire: la transaction est sécurisée via les services de Payplug, entreprise française réputée pour son sérieux.

– par chèque ou par virement: le règlement doit être envoyé sous 10 jours suivant la commande du client à l’adresse suivante (dans le cas contraire la commande sera annulée):

Mme Joublot
300 rue de Cailly
76230 Quincampoix
Le chèque doit être libellé à l’ordre de Mme Joublot

Merci d’accompagné le règlement du numéro de commande et du nom du client. La commande sera traitée après encaissement du chèque. Merci de votre compréhension.

– La boutique propose également le paiement par Paypal, connu pour sa fiabilité. Notez que vous pouvez payer avec votre carte bancaire, même si vous ne possédez pas de compte Paypal.

Le règlement validera la commande du client.

 

Délais et expédition:

 

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Si une erreur est commise par le client, www.frivolite.fr ne peut être en aucun cas tenu pour responsable.

De même, www.frivolite.fr ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des pertes, retards et dégradations occasionnés par La Poste ou autre transporteur.

Attention: www.frivolite.fr n’est pas tenu pour responsable des éventuels frais de douanes si vous habitez dans les DOM-TOM ou à l’étranger.

Lorsque le client choisi une expédition via Mondial Relay, le point de livraison est par défaut le plus proche de l’adresse de livraison. Cependant un autre point de livraison peut être mentionné en commentaire, ou par e-mail immédiatement après la commande.

Les modèles et livrets d’apprentissage sont téléchargeable après réception du paiement. Il s ne sont en aucun cas envoyés sous forme physique. Le client dispose d’un délai de 10 jours après validation de la commande pour télécharger les fichiers.

 

Échange et remboursement:

www.frivolite.fr fait le nécessaire pour satisfaire le client. Si toute fois , les articles ne lui convenaient pas, le client a la possibilité conformément à la législation de retourner les articles commandés dans un délai de 14 jours calendaires (dimanche et jours fériés compris) à compter de leur réception, accompagnés de la facture, dans leur état et emballage d’origine.

www.frivolite.fr procédera au remboursement par chèque ou à l’échange sous 30 jours. Cependant, les frais d’envois ne seront pas remboursés et resteront à la charge du client.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Attention : Le délai de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées.( article L 121-20-2 du code la consommation )

Étant donné la nature des biens concernés, le délai de rétractation ne s’applique pas aux modèles et livrets d’apprentissages vendus sur ce site.

 

Mentions légales / Legal notices :

Autoentreprise: Joublot

SIRET: 800 287 310 000 18

300 rue de Cailly

76230 Quincampoix

France

 

Propriété Intellectuelle:

Tous les éléments du site www.frivolite.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mme Joublot.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments visuels du site (Images, photographies) sauf avec autorisation.

Attention: L’ensemble des produits www.frivolite.fr ne sont pas libres de droit. Tous les modèles originaux sont soigneusement déposés en Copyright – Reproduction interdite.

Les pièces réalisées à partir des modèles et livrets d’apprentissages en vente sur www.frivolite.fr peuvent être données. Mais les modèles et livrets d’apprentissages demeurent ma propriété exclusive et en tant que tels ils ne peuvent être donnés, échangés ou vendus.